{"id":3931,"date":"2022-03-11T10:33:49","date_gmt":"2022-03-11T09:33:49","guid":{"rendered":"https:\/\/www.galerie87.com\/?page_id=3931"},"modified":"2025-02-08T09:00:25","modified_gmt":"2025-02-08T08:00:25","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.galerie87.com\/en\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"<style>\/*! elementor - v3.5.6 - 28-02-2022 *\/<br \/>\n.elementor-heading-title{padding:0;margin:0;line-height:1}.elementor-widget-heading .elementor-heading-title[class*=elementor-size-]>a{color:inherit;font-size:inherit;line-height:inherit}.elementor-widget-heading .elementor-heading-title.elementor-size-small{font-size:15px}.elementor-widget-heading .elementor-heading-title.elementor-size-medium{font-size:19px}.elementor-widget-heading .elementor-heading-title.elementor-size-large{font-size:29px}.elementor-widget-heading .elementor-heading-title.elementor-size-xl{font-size:39px}.elementor-widget-heading .elementor-heading-title.elementor-size-xxl{font-size:59px}<\/style>\n<h1>conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes<\/h1>\n<h2>ARTICLE 1 : PR\u00c9AMBULE<\/h2>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues d\u2019une part, entre la SASu \u00ab Galerie87 \u00bb, au capital de 20000 euros immatricul\u00e9e au RCS Lille M\u00e9tropole 830 530 754 ayant son si\u00e8ge social 179, rue du Touquet 59200 TOURCOING \u2013 France, (ci-apr\u00e8s \u00ab Nous \u00bb) et d\u2019autre part, toute personne effectuant une demande d\u2019achat (ci-apr\u00e8s \u00ab Vous \u00bb) de produits expos\u00e9s sur le site Internet www.galerie87.com (ci-apr\u00e8s \u00ab le Site \u00bb).<\/p>\n<h2>ARTICLE 2 : ACCEPTATION DES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES<\/h2>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente visent \u00e0 d\u00e9finir les relations contractuelles qui nous lient, ainsi que les conditions applicables \u00e0 toute commande effectu\u00e9e par vous (appel\u00e9es ci-apr\u00e8s les \u00ab CGV \u00bb).<\/p>\n<p>Toute commande n\u00e9cessite que vous ayez, pr\u00e9alablement, accept\u00e9 les CGV dans leur int\u00e9gralit\u00e9.<\/p>\n<p>Nous sommes libres de modifier les CGV \u00e0 tout moment. En cas de modification, les CGV qui sont applicables \u00e0 votre commande sont celles qui \u00e9taient en vigueur le jour de Votre commande.<\/p>\n<p>Aucune d\u00e9rogation ne sera faite \u00e0 ces CGV, sauf accord particulier, formul\u00e9 par \u00e9crit..<\/p>\n<h2>ARTICLE 3 : CARACT\u00c9RISTIQUES DES BIENS PROPOS\u00c9S<\/h2>\n<p>Les produits offerts \u00e0 la vente sont ceux qui sont publi\u00e9s sur le Site, chaque produit \u00e9tant accompagn\u00e9 d\u2019un descriptif d\u00e9taill\u00e9.<\/p>\n<p>Les photographies de pr\u00e9sentation des produits expos\u00e9es sur le site ne sont communiqu\u00e9es qu\u2019\u00e0 titre indicatif ; elles ne pr\u00e9sentent aucune valeur contractuelle et ne peuvent se substituer au descriptif d\u00e9taill\u00e9 de chaque produit.<\/p>\n<h2>ARTICLE 4 : CONDITIONS D\u2019ACHAT<\/h2>\n<p>Vous d\u00e9clarez \u00eatre \u00e2g\u00e9 de 18 ans r\u00e9volus et avoir la capacit\u00e9 juridique, ou \u00eatre titulaire d\u2019une autorisation parentale, vous permettant d\u2019effectuer une commande.<\/p>\n<p>La vente des produits pr\u00e9sent\u00e9s sur le Site est r\u00e9serv\u00e9e aux acheteurs qui r\u00e9sident en France, ou \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, pour autant que les livraisons puissent \u00eatre effectu\u00e9es dans le pays destinataire.<\/p>\n<h2>ARTICLE 5 : DISPONIBILIT\u00c9 DES PRODUITS<\/h2>\n<p>Les produits pr\u00e9sent\u00e9s sur le Site sont propos\u00e9s dans la limite de leur disponibilit\u00e9, \u00e0 la date de votre demande.<\/p>\n<h2>ARTICLE 6 : PRIX<\/h2>\n<p>Les prix sont toujours indiqu\u00e9s en euros et hors frais de livraison et frais de douane tels que pr\u00e9cis\u00e9s \u00e0 l\u2019article 7.<\/p>\n<p>Le prix applicable \u00e0 votre commande est celui indiqu\u00e9 sous le descriptif du produit figurant sur le Site.<\/p>\n<p>Les prix affich\u00e9s en ligne, au jour de la commande, sont fermes et d\u00e9finitifs.<\/p>\n<h2>ARTICLE 7 : DROITS ET TAXES PAYS \u00c9TRANGERS ET HORS CEE<\/h2>\n<p>Toute commande pass\u00e9e aupr\u00e8s de Nous et livr\u00e9e en dehors de la France pourra \u00eatre soumise \u00e0 des taxes \u00e9ventuelles (droits d\u2019importation ou taxes locales) et \u00e0 des droits de douane, taxes et droits qui sont appliqu\u00e9s lorsque le colis parvient \u00e0 sa destination.<\/p>\n<p>Ces droits de douane et taxes \u00e9ventuels li\u00e9s \u00e0 la livraison d\u2019un produit sont \u00e0 votre charge et rel\u00e8vent de votre responsabilit\u00e9.<\/p>\n<p>Il vous appartient de v\u00e9rifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables.<\/p>\n<p>Nous vous conseillons de vous rapprocher des autorit\u00e9s comp\u00e9tentes du pays de r\u00e9ception.<\/p>\n<h2>ARTICLE 8 : MODALIT\u00c9S DE COMMANDE<\/h2>\n<p>Vous pouvez commander nos produits, apr\u00e8s vous \u00eatre assur\u00e9s de leur disponibilit\u00e9 :<\/p>\n<ul>\n<li>par mail \u00e0 l\u2019adresse suivante : lagalerie87@gmail.com<\/li>\n<li>par t\u00e9l\u00e9phone au num\u00e9ro suivant : 06 58 55 53 10<\/li>\n<\/ul>\n<p>Vous effectuerez ensuite le paiement dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019Article 9.<\/p>\n<p>Nous vous confirmerons la commande par voie \u00e9lectronique dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n<p>Par ailleurs, nous nous r\u00e9servons le droit de refuser toute commande d\u2019un client avec lequel existerait un litige, ou un risque d\u2019infraction aux l\u00e9gislations en vigueur.<\/p>\n<h2>Article 9 : Modalit\u00e9s de paiement et de Livraison<\/h2>\n<h3>9.1 LIVRAISON G\u00c9R\u00c9E PAR VOS SOINS<\/h3>\n<p>Vous avez la possibilit\u00e9 de retirer votre produit.<\/p>\n<p><strong>9.1.1 Remise en main propre<\/strong><\/p>\n<p>Apr\u00e8s avoir pris rendez-vous par t\u00e9l\u00e9phone au 06 58 55 53 10, vous pourrez retirer votre produit \u00e0 notre si\u00e8ge social au 179, rue du Touquet 59200 TOURCOING.<\/p>\n<p><strong>9.1.2 Livraison par le transporteur de votre choix<\/strong><\/p>\n<p>Vous pouvez organiser Vous-m\u00eame la livraison par le transporteur de votre choix.<\/p>\n<p>Pour une livraison via le transporteur de votre choix, les r\u00e8glements s\u2019effectuent par ch\u00e8que ou par virement bancaire, uniquement, 3 semaines au moins, dans le cas d\u2019un r\u00e8glement par ch\u00e8que bancaire, avant l\u2019enl\u00e8vement du produit.<\/p>\n<p>Vous serez inform\u00e9 de la r\u00e9ception de votre paiement dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n<p>Nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9 en cas de dommages caus\u00e9s \u00e0 la marchandise lors du transport.<\/p>\n<h3>9.2 Livraison organis\u00e9e par nos soins \u00e0 votre demande<\/h3>\n<p>Le r\u00e8glement, int\u00e9gral de la commande, s\u2019effectue avant l\u2019exp\u00e9dition, par ch\u00e8que ou par virement bancaire (ch\u00e8que libell\u00e9 \u00e0 l\u2019ordre de \u00ab Galerie87 \u00bb et adress\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse suivante : \u00ab Galerie87 \u00bb, 179 rue du Touquet 59200 TOURCOING).<\/p>\n<p>Vous serez inform\u00e9 de la validation de votre paiement d\u00e8s r\u00e9ception de celui-ci.<\/p>\n<p>Nous pouvons assurer, nous-m\u00eames, les livraisons sur les r\u00e9gions Ile de France et Nord-Pas de calais, le tarif et le d\u00e9lai vous seront communiqu\u00e9s lors de la passation de la commande.<\/p>\n<p>Pour toutes les autres r\u00e9gions et les pays \u00e9trangers \u00e0 la France, nous ferons appel \u00e0 des soci\u00e9t\u00e9s de transport sp\u00e9cialis\u00e9es.<\/p>\n<h3>9.3 Retards<\/h3>\n<p>En cas de retard de plus de sept (7) jours \u00e0 compter de la date limite de livraison mentionn\u00e9e dans notre email pr\u00e9cisant les conditions de livraison du produit, et non d\u00fb \u00e0 un cas de force majeure, vous disposez du droit d\u2019annuler votre commande. Il vous suffit, dans les quinze (15) jours ouvr\u00e9s suivant l\u2019expiration de la date de livraison pr\u00e9vue, d\u2019envoyer une lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception \u00e0 l\u2019adresse suivante : \u00ab Galerie87 \u00bb, 179 rue du Touquet 59200 TOURCOING.<\/p>\n<p>Le contrat sera consid\u00e9r\u00e9 comme rompu \u00e0 la r\u00e9ception de la lettre, si le produit n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 livr\u00e9 entre l\u2019envoi et la r\u00e9ception de la lettre. Vous serez alors rembours\u00e9 des sommes vers\u00e9es, dans les meilleurs d\u00e9lais et au plus tard dans les trente (30) jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception par nos services de votre lettre d\u2019annulation. Vous ne pourrez pr\u00e9tendre \u00e0 aucune p\u00e9nalit\u00e9 ni int\u00e9r\u00eat de retard, ni dommages et int\u00e9r\u00eats.<\/p>\n<p>Les frais de transport et d\u2019assurance sont \u00e0 votre charge, sauf accord \u00e9tabli au pr\u00e9alable.<\/p>\n<h3>9.4 R\u00e9partition des risques<\/h3>\n<p>Les risques aff\u00e9rents aux produits livr\u00e9s vous sont transf\u00e9r\u00e9s au moment o\u00f9 vous accusez r\u00e9ception de votre commande.<\/p>\n<h3>9.5 R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h3>\n<p>Les produits demeurent notre propri\u00e9t\u00e9 jusqu\u2019au paiement int\u00e9gral de votre commande.<\/p>\n<h2>ARTICLE 10 : RETOURS<\/h2>\n<h3>10.1 Droit de r\u00e9tractation<\/h3>\n<p>Pour toute vente \u00e0 distance, vous disposez en tant que consommateur d\u2019un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de quatorze (14) jours francs \u00e0 compter de la r\u00e9ception de votre achat, sans avoir \u00e0 justifier de motifs, ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s \u00e0 l\u2019exception des frais de retour du produit.<\/p>\n<p>Vous devrez justifier de la date de livraison pour pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier du d\u00e9lai de r\u00e9tractation.<\/p>\n<p>Le choix des moyens moyens dudit retour seront \u00e0 votre convenance et \u00e0 Vos frais. En aucun cas, nous ne serons tenus d\u2019organiser le retour des produits faisant l\u2019objet de la r\u00e9tractation.<\/p>\n<p>A r\u00e9ception des produits, et apr\u00e8s v\u00e9rification du bon \u00e9tat de ceux-ci, Nous proc\u00e8derons au remboursement dans les meilleurs d\u00e9lais et au plus tard, dans les trente (30) jours suivant la date \u00e0 laquelle vous avez exerc\u00e9 Votre droit de r\u00e9tractation, de la totalit\u00e9 des sommes per\u00e7ues au titre des produits retourn\u00e9s, hors frais de livraison.<\/p>\n<p>En cas de mauvais \u00e9tat des produits les rendant impropres \u00e0 leur commercialisation, aucun remboursement ne saurait \u00eatre exigible.<\/p>\n<h3>10.2 Garanties l\u00e9gales<\/h3>\n<p>Les produits livr\u00e9s sont conformes \u00e0 la description figurant sur le Site.<\/p>\n<p>Conform\u00e9ment aux articles L 211-4 et suivants du Code de la Consommation, Vous b\u00e9n\u00e9ficiez d\u2019une garantie de conformit\u00e9.<\/p>\n<p>Nous Vous conseillons de v\u00e9rifier soigneusement l\u2019\u00e9tat et la conformit\u00e9 du produit livr\u00e9 avant la signature du bon de livraison.<\/p>\n<p>Si votre produit est endommag\u00e9 ou non conforme, Nous Vous recommandons d\u2019indiquer sur le bon de livraison les r\u00e9f\u00e9rences du produit que vous souhaitez renvoyer, ainsi que vos r\u00e9serves (description succincte des anomalies ou d\u00e9t\u00e9riorations) et d\u2019y apposer votre signature. Si nous validons les d\u00e9fauts de conformit\u00e9 ou la d\u00e9fectuosit\u00e9 du produit r\u00e9ceptionn\u00e9, vous aurez alors droit au remboursement ou \u00e0 la r\u00e9paration du produit concern\u00e9 dans les conditions pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\n<h2>ARTICLE 11 : RESPONSABILIT\u00c9<\/h2>\n<p>Nous mettons en \u0153uvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer les prestations, contractuelles, objets de ces CGV.<\/p>\n<p>Les produits propos\u00e9s sur le Site sont conformes \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur et aux r\u00e8gles applicables en France.<\/p>\n<p>Notre responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre engag\u00e9e pour un dommage r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du r\u00e9seau Internet tel que pertes de donn\u00e9es, intrusion, virus, rupture du service, ou autres probl\u00e8mes involontaires.<\/p>\n<p>Nous ne pourrons \u00eatre responsables des dommages indirects ou tous autres pr\u00e9judices financiers.<\/p>\n<p>De m\u00eame, notre responsabilit\u00e9 ne pourra pas \u00eatre retenue en cas de manquement \u00e0 nos obligations contractuelles du fait d\u2019un cas fortuit ou d\u2019un cas de force majeure.<\/p>\n<h2>ARTICLE 12 : PROTECTION DES DONN\u00c9ES \u00c0 CARACT\u00c8RE PERSONNEL<\/h2>\n<p>Afin de traiter Vos commandes et Vous proposer Nos services, Nous devrons effectuer un traitement des donn\u00e9es personnelles Vous concernant.<\/p>\n<p>Les donn\u00e9es personnelles identifi\u00e9es comme obligatoires sont imp\u00e9ratives pour traiter Vos commandes et Vous proposer Nos services. Si Vous ne renseignez pas les champs identifi\u00e9s comme obligatoires, Nous ne pourrons pas traiter Vos commandes et Vous fournir Nos services.<\/p>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978, Vous b\u00e9n\u00e9ficiez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification des donn\u00e9es Vous concernant ainsi que d\u2019un droit d\u2019opposition pour motifs l\u00e9gitimes en Nous contactant \u00e0 l\u2019adresse suivante : lagalerie87@gmail.com<\/p>\n<h2>ARTICLE 13 : PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/h2>\n<p>Sauf mention contraire, tous les \u00e9l\u00e9ments du Site, et notamment le nom de domaine, sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et exclusive de Didier Fr\u00e9noy.<\/p>\n<p>Toute reproduction, int\u00e9grale ou partielle, est interdite sauf accord sp\u00e9cifique de Didier Fr\u00e9noy et sous r\u00e9serve quelle s\u2019accompagne de la mention : \u00ab www.galerie87.com \u00bb.<\/p>\n<h2>ARTICLE 14 : LOI APPLICABLE<\/h2>\n<p>Les CGV sont soumises au droit fran\u00e7ais.<\/p>\n<p>En toute hypoth\u00e8se, la loi du pays d\u2019\u00e9tablissement du vendeur ne prive pas un consommateur ayant sa r\u00e9sidence habituelle dans un autre Etat de la protection des dispositions de sa loi locale si elles sont plus protectrices.<\/p>\n<h2>ARTICLE 15 : R\u00c8GLEMENT DES LITIGES<\/h2>\n<p>En cas de r\u00e9clamation, Vous pouvez nous contacter par mail \u00e0 lagalerie87@gmail.com ou par t\u00e9l\u00e9phone au 06 58 55 53 10.<\/p>\n<p>Tout litige, non r\u00e9solu de mani\u00e8re amiable, sera de la comp\u00e9tence des Tribunaux de la Juridiction de Lille.<\/p>\n<style>\/*! elementor - v3.5.6 - 28-02-2022 *\/<br 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